Assemblées générales annuelles de la SANB et du Fonds de l'Avenir de la SANB inc.
Nous avons le plaisir de vous inviter à l’assemblée générale annuelle de la SANB qui aura lieu les
19 et 20 juin 2010, sous le thème Bâtissons sur nos succès.
Vous trouverez ci-joint le programme préliminaire de la fin de semaine. Toutes les activités se dérouleront à l’Hôtel Ramada du Palais Crystal, à Dieppe.
Nous avons le plaisir de vous inviter aussi à assister à l’assemblée générale annuelle du Fonds de l’Avenir de la SANB inc. qui aura lieu le samedi 19 juin à 13 h 15.
Si vous avez l’intention d’assister à nos assises, veuillez remplir le formulaire d’inscription ci-joint et nous le retourner dès que possible.
Au plaisir de vous accueillir les 19 et 20 juin prochain.
Programme
Formulaire d'inscription
Modifications proposées au Règlement général de la SANB
1. Annexe A
Mise en situation :
L’annexe A du Règlement actuel contient la liste des membres du Forum de concertation des organismes acadiens en date du 26 octobre 2008, soit la date de l’adoption du Règlement. Un membre a changé d’appellation tandis que trois autres ne sont plus partie prenante des activités du Forum des organismes.
Dispositif :
À cette fin, le conseil d’administration propose les modifications suivantes au Règlement général :
À l’annexe A du Règlement général :
a) Remplacer « Association des travailleurs en loisirs du Nouveau-Brunswick » par « Communautés et
loisir Nouveau-Brunswick » ;
b) Soustraire de la liste les trois organismes suivants :
- Société acadienne d’analyse politique
- Fédération des Guides du Nouveau-Brunswick
- Fédération des Scouts de l’Atlantique
c) Renuméroter la liste en tenant compte des modifications apportées
2. Annexe B
Mise en situation :
L’annexe B du Règlement actuel délimite les six régions de la Société et les sections locales qui en font partie. La nomenclature d’une section locale a changé à la demande des membres de la section.
Dispositif :
À cette fin, le conseil d’administration propose les modifications suivantes au Règlement général :
À l’annexe B du Règlement général :
a) Dans la partie Délimitation des six régions de la société, à l’article 4, Acadie Beauséjour, remplacer la
« Section Placide-Gaudet/Section Dieppe-Memramcook/Section Émilie-LeBlanc » par la « Section
Émilie-LeBlanc »;
b) Dans la partie Délimitation des dix sections locales de la société, à l’article 7, remplacer la « Section
Placide-Gaudet/Section Dieppe-Memramcook/Section Émilie-LeBlanc » par la « Section Émilie-
LeBlanc ».
3. Représentation de la communauté néo-acadienne
Mise en situation :
Lors de l’Assemblée générale qui a adopté le nouveau Règlement général en 2008, un poste de représentant de la communauté néo-acadienne (constituée de membres de la communauté ethnoculturelle et de personnes nouvellement arrivées) a été ajouté au conseil d’administration de la Société. Des modalités transitoires succinctes ont été adoptées à cet effet. Le but de la présente modification est de compléter cet ajout et d’en harmoniser l’intégration avec les autres dispositions du Règlement général.
Dispositif :
À cette fin, le conseil d’administration propose la modification suivante au Règlement général :
Modifier de la façon suivante :
Article 8 : La convention de l’Acadie
8.4 Composition
c) Remplacer « les personnes d’origine ethnoculturelle » par « les membres de la communauté néo-
acadienne »
Article 10 : Conseil d’administration
10.3 Pouvoirs
g) En cas de vacance, nommer la représentation de la communauté néo-acadienne,
Intercaler les articles g) et h) actuels qui deviennent les articles h) et i)
Article 10.5 : Mandats
Ajouter l’article 10.5.7 suivant :
10.5.7 Représentation de la communauté néo-acadienne
La personne représentant la communauté néo-acadienne est élue par l’assemblée générale annuelle
pour un mandat de deux ans, renouvelable une seule fois de façon consécutive.
Article 10.5.7 Durée des mandats
Renuméroter cet article qui devient 10.5.8 et ajouter un paragraphe d) qui se lit comme suit :
d) Le mandat de la personne représentant la communauté néo-acadienne commence dès la levée de
l’assemblée générale annuelle de la Société qui suit son élection.
Article 10.11 : Vacance et absence
Ajouter l’article 10.11.7 suivant :
10.11.7 En cas de vacance au poste de représentant ou de représentante de la communauté néo-
acadienne, le conseil d’administration de la Société désignera une personne pour compléter le
mandat. Cette personne peut par la suite être élue pour un mandat d’une durée de deux ans,
renouvelable une fois de façon consécutive.
Article 27 : Représentation de la jeunesse
Remplacer cet article par ce qui suit :
Article 27 : Représentation de la jeunesse et de la communauté néo-acadienne
La représentation de la jeunesse et de la communauté néo-acadienne a pour fonction de veiller à ce que les dossiers véhiculés par le conseil d’administration de la société reflètent les préoccupations de la jeunesse et de la communauté néo-acadienne.
4. Vice-présidences
Mise en situation :
La Société a deux vice-présidences : celle au Forum des organismes et celle à la participation citoyenne. Mais la nomenclature actuelle crée une ambigüité, particulièrement lorsqu’il s’agit du Forum des organismes. C’est la vice-présidence de la SANB au Forum des organismes qui préside les réunions du Forum. Or, cette personne n’est pas, par ailleurs, vice-présidente du Forum. Afin de clarifier la situation, il est recommandé de préciser qu’il s’agit bel et bien des deux vice-présidences de la SANB.
Dispositif :
À cette fin, le conseil d’administration propose la modification suivante au Règlement général :
Modifier le Règlement général de la façon suivante :
À tout endroit du Règlement général où il est fait mention de « la vice-présidence au Forum des organismes » ou de « la vice-présidence du Forum des organismes » que l’expression soit remplacée par « la vice-présidence de la SANB au Forum des organismes ».
À tout endroit du Règlement général où il est fait mention de « la vice-présidence à la participation citoyenne » que l’expression soit remplacée par « la vice-présidence de la SANB à la participation citoyenne ».